MENTIONS LÉGALES
La consultation de ce site internet suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Identification de l’éditeur du site :
Raison sociale : SAS COPYR, SAS au capital social de 118 243,09 €
Directeur de publication : Mr Cédric Clouzeau
2, Voie Haussmann, ZI du Couserans 09190 Lorp-Sentaraille
Siret: 339 860 769 00035
Tél: 05 34 14 36 60
Email: contact@senchou.fr
IDU : FR211796_01UVTP (Filière Emballages Ménagers)
Le site est développé par :
Agence BeTrue
Agence de communication & branding
Adresse web : https://www.betrue.fr/
SAS au capital de 2 400 €, dont le siège social est situé chez M. BENSENOUCI et
Mme GUYART, 267 rue des Aires, 34670 St Bres.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25844981522
Numéro SIREN : 844 981 522 00015
Hébergement :
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique : support@ovh.com
Décharge de responsabilité :
MARCEL SENCHOU s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié. La responsabilité de « MARCEL SENCHOU » ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.MARCEL SENCHOU décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. MARCEL SENCHOU ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, MARCEL SENCHOU ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.
Copyright : aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Données personnelles :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement :
Marcel SENCHOU Service consommateur
Adresse : 2, Voie Haussmann, ZI du Couserans 09190 Lorp-Sentaraille
Email : contact@senchou.fr
Lien vers d’autres sites
Marcel SENCHOU propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Marcel SENCHOU a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Marcel SENCHOU ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle :
L’accès au site www.senchou.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de Marcel SENCHOU, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle. L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Marcel SENCHOU vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.
Indisponibilité du site :
Marcel SENCHOU s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Marcel SENCHOU ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
